Mentions légales

Le site Planeteterroirs.org est édité par l’association Planete Terroirs.
(Association régie sous la loi de 1901)

 

Il est hébergé sur les ordinateurs de la société  :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA

Limite de responsabilité
L »association « Planeteterroirs » n’offre aucune garantie quand à la fiabilité de l’accès à son site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dysfonctionnements inhérents au réseau internet et aux éventuels dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de ce service.

Propriété intellectuelle
Les textes, images et illustrations présentes sur ce site sont la propriété de leurs auteurs. Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d’enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de l’association « Planeteteterroirs».

COPYRIGHT ©planeteterroirs